Délibérations

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Conseil Municipal du Jeudi 25 Septembre 2025

25/44_Décision_modificative_N°2_commune

25/45_Métropole Aix-Marseille-Provence - prolongation des fonds de concours prévus par le contrat communautaire pluriannuel de développement

25/46_Approbation_mouvements_régularisation_mandat_DGFIP 25_46_Approbation_mouvements_regularisation_mandat_DGFIP

25/47_Adm_En_Non_Valeur_Créances_Irrecouvrables

25/48_Acquisition_licence_IV

25/49_Approbation_rapports_CLECT

25/50_renouvellement_conv_transports_scolaires_MAMP DELIB_25_51_Designation_elu_code_urbanisme

25/51_Désignation_élu_code_urbanisme

25/52_Communes_forestieres_adhesion_2025

25/53_Avenant_1_Convention_instruction_droits_sols

25/54_Cession_parcelles_AD_ET_A841 25

25/55 Constatation de la désaffectation_déclassement DP communal de la parcelle AT149 - 24 Av. des Alpilles ancienne Gendarmerie

25/56 Convention de partenariat culturel 2025/2026 la Roque d'Anthéron/Département - dispositif Provence en Scène

25/57_Création de postes

25/58 Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage

25/59 Emploi de cuisinier en restauration collective : autorisation de recruter des agents contractuels (en application de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

25/60_Instauration_indemnite_maniement_fonds

25/61_Autorisation_accueil_services_civiques

25/62 Emploi d'agent polyvalent au sein du centre technique municipal : autorisation de recruter des agents contractuels (en application de l'article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

25/63 Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi permanent à temps non complet (modificatoin inférieure ou égale à 10 % du temps de travail)

25/64_Convention constitutive de groupement de commandes pour la création d'un Relais Petite Enfance (RPE) Intercommunal itinérant

Conseil Municipal du jeudi 5 juin

25/27 - Validation du caractère d'urgence de la convocation du 3 juin 2025

25/28 - décision modificative N°1-2025 Budget principal de la commune

25/29 - Décision modificative N°1-2025 Budget annexe village de vacances La Baume

25/30 - Modification des durées d'amortissement

25/31 - Solde subvention 2025 à l'association les Zouzous

25/32 - Solde subvention 2025 à l'association les Colibris

25/33 - Versement d'une subvention exceptionnelle au collège Louis Philibert

25/34 - Approbation d'une convention de coopération culturelle avec la Métropole Aix-Marseille - Provence - Partenariat intercommunal culturel "Durance Rive Gauche"

25/35 - Convention de partenariat culturel et scientifique entre la commune et l'Inrap pour la mise en place de l'exposition "Silvacane, 850 ans d'histoire"

25/36 - Convention cadre relative à l'organisation de Mesures de responsabilisation prévues à l'article R-511-13 du Code de l'éducation entre le collège Les Garrigues et la Commune de La Roque d'Anthéron

25/37 - Demande de renouvellement du classement de l'office de tourisme en catégorie II

25/38 - Compte financier unique de l'office Municipal de tourisme

25/39 - Modification du tableau des effectifs

25/40 - Partenariat avec le département dans le cadre de la lutte contre les frelons asiatiques et oriental

25/41 - Désignation d'un élu au titre de l'article L422-7 du Code de l'Urbanisme

25/42 - Désignation d'un élu au titre de l'article L422-7 du Code de l'Urbanisme

25/43 - Cession temporaire de l'usufruit sur une partie de la parcelle N°AB 68 lieudit La Borde

Conseil municipal du 27 mars 2025

25/09 - Compte Financier Unique budget principal de la commune

25/10 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget principal 2025 de la commune

25/11 - Budget Primitif 2025 - budget principal de la commune

25/12 - Compte Financier Unique budget du Village de Vacances du Hameau de la Baume

25/13 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025 - budget annexe du Village de Vacances du Hameau de la Baume

25/14 - Budget primitif 2025 - budget du Village de Vacances du Hameau de la Baume

25/15 - Compte Financier Unique budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane

25/16 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025 - budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane

25/17 - Budget Primitif 2025 - Budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane

25/18 - Vote taux des impositions 2025 - Etat 1259

25/19 - Budget Primitif de l'Office Municipal de Tourisme

25/20 - Subvention aux associations exercice 2025 + tableau

25/21 - Subventions à l'association ASA Canal du Moulin et à l'association ASA Canal de Craponne exercice 2025 + tableau

25/22 - Approbation de la convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2025

25/23 - Approbation de la convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" exercice 2025

25/24 - Tarifs du cimetière

25/25 - Délibération modifiant les conditions de vente de la parcelle communale cadastrée section AT 149 sise 24 Avenue des Alpilles (ancienne Gendarmerie)

25/26 - Délégation au Maire de donner mandat pour dépôt ADS sur parcelle A 1894

Conseil municipal du 30 janvier 2025

25/01 - Tenue du Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025

25/02 - Garantie emprunt 2025 Agence France Locale

25/03 - Présentation du rapport d'activité 2024 de l'Etablissement Public Industriel et Commercial EPIC Office de Tourisme

Rapport d'activité 2024

25/04 - Renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'établissement public industriel et commercial EPIC Office de Tourisme et renouvellement de la convention comportant des clauses exorbitantes du droit commun sur le domaine privé - contrat administratif OMT

25/05 - Demande de renouvellement de la dénomination commune touristique

25/06 - Villes et villages d'accueil par la Fédération Française des Véhicules d'époque - approbation de la charte FFVE et approbation de la convention

25/07 - Création de postes

25/08 - Emploi de coordonnateur Enfance Jeunesse Education : autorisation de recruter un agent contractuel (en application de l'article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)