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DEC_05/26 – ÉCRITURE CORRECTION AMORTISSEMENTS SUR EXERCICES ANTERIEURS
04-2026 – COMPLÉMENT FONGIBILITÉ DES CRÉDITS – VIREMENT DE CRÉDIT DE CHAPITRE À CHAPITRE
02-2026 – APPROBATION DU MARCHÉ CONCERNANT LA RELANCE DES LOTS 2 « LOCAUX MODULAIRES » ET 8 « VRD » RELATIF AU MARCHÉ 2025-03 « RÉHABILITAION ET EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE PAUL CLAUDEL » – MARCHÉ 2025-03B – LOT 8 « VRD » – SIGNATURE DU MARCHÉ
03-2026 – APPROBATION DU MARCHÉ CONCERNANT LA RELANCE DES LOTS 2 « LOCAUX MODULAIRES » ET 8 « VRD » RELATIF AU MARCHÉ 2025-03 « RÉHABILITAION ET EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE PAUL CLAUDEL » – MARCHÉ 2025-03B – LOT 2 « LOCAUX MODULAIRES » – SIGNATURE DU MARCHÉ
01-2026 – FONGIBILITE DES CREDITS – VIREMENT DE CREDIT DE CHAPITRE A CHAPITRE
92/25 – ÉCRITURES D’AJUSTEMENT COMPTABLE SUR EXERCICES ANTERIEURS
91/25 – APPROBATION CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE D’UN LOCAL COMMERCIAL
90/25 – DÉFENSE DE LA COMMUNE ET DÉSIGNATION D’UN AVOCAT DANS LE DOSSIER N° 2515091
87/25 – DÉFENSE DE LA COMMUNE ET DÉSIGNATION D’UN AVOCAT
86/25 – REPRISE PROVISION CRÉANCES DOUTEUSES BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
85/25 – CULT – APPROBATION DE TARIFS PROMOTIONNELS – COMPTOIR BOUTIQUE ABBAYE SILVACANE
83/25 – MODIFICATION DES TARIFS DU MATÉRIEL AUX PARTICULIERS
67/25 – APPROBATION DE LA CONVENTION SUBSEQUENTE D’OCCUPATION DU DOMAINE (CSOD) PUBLIC COMMUNAL POUR L’INSTALLATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES
82/25 – APPROBATION DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION » EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION » CDPA 2025
81/25 – CESSION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE A UNE ENTREPRISE ADAPTEE
75 / 25 – APPROBATION DU BAIL D’HABITATION DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL – LOGEMENT LA POSTE
80/25-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES A L’ASSOCIATION LES ZOUZOUS
76/25 – APPROBATION DU MARCHE DE REHABILITATION ET EXTENSION DE L’ÉCOLE PAUL CLAUDEL MARCHE 2025-03 – LOT 6 « électricité » SIGNATURE DU MARCHE
72/25 – DEMANDE AIDE FINANCIÈRE AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BDR AU TITRE D’UN CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT – Période 2021/2024 – Tranche 2023
71/25 – ADOPTION D’UN TARIF » SÉJOUR JEUNESSE » – RÉGIE PÉRISCOLAIRE – SÉJOUR À PARIS DU 20 AU 24/10/2025
70/25 – TARIF POUR LOCATION DE SALLE ET MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE L’ABBAYE DE SIVACANE
69/25 – DEMANDE AIDE FINANCIÈRE À L’AGENCE NATIONALE DU SPORT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF – RUGBY – Héritage National 2025
73/25 – AVENANT À LA CONVENTION DE LOCATION DE L’ABBAYE DE SILVACANE EN DATE DU 04/02/2025 ENTRE LA COMMUNE DE LA ROQUE D’ANTHÉRON ET LE BÉNÉFICIAIRE
67/25 – APPROBATION DE LA CONVENTION SUBSEQUENTE D’OCCUPATION DU DOMAINE (CSOD) PUBLIC COMMUNAL POUR L’INSTALLATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES
N° 64/25 – CESSION DU VEHICULE RENAULT TRAFIC
N° 65/25 – CESSION DU VEHICULE TRACTEUR MASSEY FERGUSON
N° 66/25 – CESSION DU COMPRESSEUR THERMIQUE A AIR
57 / 25 – MP – APPROBATION DU MARCHÉ 2025- 04 – RÉAMÉNAGEMENT – RUE RABASSIERE – MONTÉE DE LA CARRAIRE
56 / 25 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE TOURNAGE ENTRE LA COMMUNE DE LA ROQUE D’ANTHÉRON ET BIZIBI – 01/09/2025
N° 53/25 – Approbation de la convention de mise à disposition entre la commune et le Festival International Quatuors Cordes Luberon
N° 54/25 – Approbation de la convention de mise à disposition entre la commune et le Festival International de Piano
52/25 – PORTANT APPROBATION D’UNE CONVENTION D’AUTORISATION TEMPORAIRE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS DU LOGEMENT DE L’ANCIENNE MAIRIE
N° 51/25 – approbation du marché de maîtrise d’oeuvre pour le sous projet 1 « construction d’une salle de boxe et de danse » Av de l’Europe Unie signature marché 2025-01
N° 50/25 – Mise à disposition de parcelles à la Société de chasse et fixation des modalités d’exercice du droit de chasse
PROTOCOLE D’ACCORD – marché N° 22-07 « Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation, la passation de la délégation de service public pour la gestion, l’exploitation et l’entretien de la chambre funéraire
N° 14/25 Approbation des tarifs relatifs aux droits d’entrées de l’Abbaye de Silvacane au 1er Avril 2025
N° 11/25 – Défense de la commune et désignation de Maître BESSET dans l’affaire opposant la commune à la SCI LE JARDIN DU LOUP
N° 12/25 – Défense de la commune et désignation de Maître HACHEM dans l’affaire opposant la commune à la SCI LE JARDIN DU LOUP 12/25 – Défense de la commune et désignation de Maître HACHEM dans l’affaire opposant la commune à la SCI LE JARDIN DU LOUP
Décisions 2025
01/25 : Modification des tarifs de location de la salle des Iscles
02/25 - Approbation de la convention d'occupation précaire et révocable habitation
03/25 - Approbation de la convention d'occupation précaire et révocable habitation
04/25 - Décision de crédit de trésorerie
05/25 - Approbation d'un bail d'un local à usage commercial entre la commune et la SARL TOMDOG
24/25 - Modification des tarifs de location de la salle des Iscles
25/25 - Acte constitutif d'une régie de recettes et d'avances - Hameau de la Baume
27/25 - /
28/25 - Modalités de versement des subventions aux Associations
29/25 - Défense de la commune et désignation de Maître HACHEM dans le dossier N° 2504032-4
32/25 - Approbation d'une convention temporaire d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels - Logement école Charles Peguy mairie de la roque _20250625_155730
33/25 - Autorisation Général de poursuites
44/25 - Fixation d'un tarif d'occupation du Domaine Public pour les brocantes
45/25 - Actualisation partielle des tarifs applicables au village vacances la Baume
47/25 - Avenant convention autorisation temporaire d'occupation domaine public
48/25 - Avenant convention autorisation temporaire d'occupation domaine public
49/25 - Convention autorisation temporaire d'occupation domaine public
